Formation historique au droit

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Ces codes ne contiennent pas de règles abstraites. Ce sont des cas d’espèces c’est-à-dire des cas particuliers qui sont examinés. On part du cas particuliers pour aller vers une règle générale. Ces codes sont des compilations de lois souvent élaborés sur une longue période.

B/ La loi de l’homme en Grèce

En Grèce, le droit reste oral très longtemps et c’est seulement beaucoup plus qu’il est mis par écrit. Grace au régime de la cité, plus particulièrement de la cité état que va s’épanouir la loi du souverain.

1/ Le temps des cités

Au tout début de l’ère des cités, les lois peuvent être décidées non pas par les citoyens mais par un homme, le tyran. A ce moment-là en Grèce, le terme tyran c’est un homme doté d’une autorité qui est destiné à faire le bien de la cité. Ces tyrans en générale ont été des législateurs, pas tous mais certains. Ils ont les pleins pouvoirs. Ils sont souvent issus de l’aristocratie et ils reçoivent une mission : rétablir l’ordre & la paix parce que c’est souvent dans des périodes de troubles (guerre civile, danger extérieur…). Ces tyrans doivent gouverner selon le droit. Ici comme ailleurs, la loi est l’instrument de la paix social qui est destiné à sauver l’ordre politique.

Cette loi :

- protège les personnes et les biens

- elle assure des droits

- elle va s’occuper des sanctions (droit pénal)

Dans l’ensemble, la loi des tyrans s’occupe assez peu du droit de la famille. Ce qui intéresse surtout en Grèce, c’est l’autorité politique avec le corps social.

Pour Sparte, c’est Lycurgue. On n’est pas très sure de son existence. S’il avait existé ce serait plutôt au 13ème 9ème siècle avant JC.

A Athènes, il y a eu Solon, Clysthène et Dracon qui était un législateur (621 avant JC), il est réputé pour sa sévérité.

Les lois de ces législateurs nous sont parvenus soit par fragments soit rapportés par d’autres auteurs.

Une seule loi a traversé les siècles : la loi de Gortyne, elle est du 5ème siècle. C’est une loi voté par le peuple dans le cadre d’une cité démocratique, certainement à Athènes, cette loi parle de droit privé donc les rapports entre les êtres humains. Cette montre que la dimension donnée à la loi est nouvelle, elle donne une importance capitale parce que :

- elle exprime la volonté du peuple

- elle établit le droit

C’est à ce moment-là que l’on peut apparaitre l’expression légalisme juridique.

A Athènes, l’assemblée (l’ecclésia) est composée de tous les citoyens. Elle vote la loi. N’importe qui peut proposer une loi, il y a une procédure à suivre mais n’importe qui peut le faire. Ensuite, les lois sont inscrites sur des tables de bois ou de pierres ensuite confiés à des dépôts d’archives.

La Grèce va connaitre une période où la démocratie disparait parce qu’il y a de conquérants qui vont établir l’hégémonie sur ces sociétés : Philippe 2 de Macédoine, son fils : Alexandre le Grand.

2/ Le temps des monarchies hellénistiques

Des souverains guerriers vont imposer des monarchies de nature divine et autoritaire surtout pour Alexandre le Grand mais aussi des monarchies à vocations universelle. Alexandre va conquérir un empire qui va jusqu’à l’Inde. A sa mort (causée par une fièvre) en 323 avant JC, son empire va être découpé en plusieurs morceaux, donc en plusieurs royaumes. Dans chacun de ces royaumes, les monarchies sont personnelles & absolues à l’image de Dieu. Dans ce cadre-là, le monarque est dit « nomos empsychos » = lois vivantes.

Comme le monarque est un peu à l’image de dieu, le roi a toujours raison et donc la loi est forcément juste et cela a permis parfois de justifier certains actes particuliers (Celocoste 1er qui voulait se débarrasser de sa femme, il l’a donné à son fils).

Cette législation royale est hétérogène. Les monarques ne vont même pas tenter d’imposer une loi à tous, chaque ethnies gardera sa propre loi/ coutume. Au-dessus de tout ça, pour les choses les plus importantes, on a quelques ordonnances royales. Ce sont des dispositions que le roi va dicter pour tout le monde.

III/ Le droit réinventé par l’homme

D’autres personnes ont soit réfléchi au droit, soit l’ont pratiqué. Par exemple en Grèce, le droit est important parce qu’il n’est pas le droit de quelque uns.

A/ La philosophie grecque : une nouvelle dimension du droit

Ces gens-là vont consacrer au droit de grands développement, il n’est pas réservé aux spécialistes en Grèce, il est indissociablement lié à la morale et à la politique, c’est une préoccupation commune,. Les philosophes vont le conceptualisé, ils vont donc le faire évoluer, l’inventer. Cette conceptualisation vient du fait intègre leur réflexion sur le droit dans un ensemble beaucoup plus vaste (réflexion sur la place de l’homme dans la cité, la place de l’homme dans la cité…). Parmi les premiers à réfléchir sur le droit, nous avons les sophistes. Le plus important est Protagoras (5ème siècle avant JC).

Protagoras pense que chaque cité est maitresse de son code de valeur, c’est elle qui dit le juste et l’injuste. A partir du moment où l’homme vit dans la cité, il doit se plier aux lois que la cité fixe, même s’il n’est pas d’accord avec ces règles.

Platon estime que la justice réside dans le respect des lois même si les lois sont mauvaises parce que pour Platon, la loi est une nécessité et sans elle aucune civilisation n’est possible. Platon va plus loin puisqu’il parle du fait que la loi permet à la vertu de s’épanouir dans chaque homme.

Ces philosophes grecques ont donné une dimension morale & politique à la loi.

Pour Aristote, la loi est un principe d’ordre avec cette idée « la loi est une œuvre humaine ». La loi est imparfaite et donc elle peut être amélioré/ modifié ou révocable.

B/ La législation informelle des praticiens

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