Droit de la famille cours du Professeur Laithier

...

Pour le calculer, il faut passer par l'auteur commun, donc la démarche est ascendante et/ou puis descendante. ( un oncle et son neveu, parent au 3 eme degré).

Cousin germain, sont parent au 4 ème degré. 2 degré pour remonter à l'auteur commun, et 2 degré pour redescendre.

Le calcul a une incidence en droit de succession, on a pas vocation à hérité au 6 ème degré.

Ceux qui ont un degré prioritaire, hérite d'abord.

En ligne collatérale, dans l'ancien droit il n'y avait pas de limite à la successibilité, donc un lien de parenté éloigné, le lien suffit. Mais c'est interdit maintenant, insécurité juridique et absence de sentiment. Les parents collatéraux ne succède qu'au 12eme degré max.

Donc une personne qui décède, n'a qu'un parent au 7 eme degré , et pas de testament, c'est l'état qui hérite.

Lien d'alliance trouve son fondement dans le mariage, lien de droit qui est établit par le mariage entre l'un des époux et certain parent de l'autre. Donc les époux ne sont pas allié entre eux, ils sont conjoint. Donc une femme marié est lié au père et mère de son mari. → existe en ligne directe et collatérale. En ligne direct, lien d'alliance entre les époux et entre les parents, il existe un lien d'alliance, entre les enfant du précédent lit et du nouveau conjoint et ce nouveau conjoint devient le parâtre ou marâtre du beau fils. En ligne collatérale, le mariage fait naître un lien entre frère et sœurs de l'un des conjoint et l'autre.

Le lien d'alliance crée entre les allié des droits ou obligations et des charges ou interdiction. ( ex : obligation alimentaire). Il peut y avoir une interdiction à un notaire de recevoir des actes d'un parent ou allié.

Le concubinage, le pacs, même stable, ne crée pas de lien.

- L'histoire de la famille

Dans le domaine occidental, il y a des constances (remis en cause) :

- la famille est fondé sur le mariage. Donc les unions illégitimes et les enfants qui en sont issu, sont au moins ignoré par le droit, au pire combattu par le droit.

- La monogamie

- la prépondérance de l'homme, puissance paternel et marital.

2 étapes : évolution de la famille romaine et évolution de la famille française

A. Évolution de la Famille romaine

1 er période : Rome primitive → 2 eme siècle avant JC

Famille de type patriarcale, régime d'organisation sociale. Cette famille repose sur la puissance du père de famille, ( pater familias), principe exclusif de rattachement par les mâles, un individu n'est pas rattaché à ses parents, on est seulement rattaché à son père ( parenté agnatique). La potestas, est un ensemble de pouvoir sur l'ensemble de la famille, correspond au droit de vie et de mort sur les membres de la famille, un seul patrimoine. Tant qu le père est en vie, les autres mâles sont juridiquement incapable, quelque soit leur âge. Et ce pater familias n'est pas forcément le père, cela peut être le grand-père.

2eme période : Le Bas Empire

Transformations :

- parenté cognatique, c'est-à-dire des deux côtés, plus exclusivement rattaché par les mâles, l'enfant a deux parents.

- Atténuation du pater familias, arbitraire est restreint et la capacité du fils a été étendu , droit à la vie et la mort et abandon des enfants → interdit. Autonomie patrimoniale pour les enfants.

B. Évolution de la Famille Française :

2 périodes :

Droit de l'Ancien Régime :

- importance de la religion, jusqu'à la révolution, le catholicisme est religion d'état, le mariage est sous l'autorité de l'église. L'influence de l'Église déclinera lentement à cause du pouvoir royal, la compétence exclusive des juridiction ecclésiastique va être remis en cause. Mouvement d'idée sur le mariage, on distingue un sacrement ( relève des tribunaux ecclésiastique) et aussi un contrat.

- Importance du système féodale, le seigneur a le pouvoir sur ses terres, et donc c'est lui qui autorise le mariage, pour qu'un serf se marie avec un autre serf, en dehors de la seigneurie.

- Étendu du cadre familial, dans la famille médiévale, on ne comprend pas seulement le ménage, elle s'étend au lignage. Donc droit et obligation au sein de la ligné, mariage interdit entre parent jusqu'au 14ème degré. Le lignage a des droit sur le patrimoine. Le lignage fait naître une solidarité sur le plan militaire. Ce lignage va avoir un resserrement du cercle familial, en contre partie le pouvoir du chef de famille se renforce. Ex : le consentement pour le mariage, 25 ans pour les filles et 30 ans pour les hommes.

Le père peut totalement déshériter ses enfants ou peut les faire incarcérer. Sa femme devient incapable quand elle est marié, incapacité de travail, ou si le mari est absent elle est toujours incapable.

2ème période : La Révolution

a. le droit révolutionnaire

Rupture idéologique et politique très forte avec l'ancien droit.

Révolutionné la famille, pour assuré aux jeunes le droit à la révolution. Donc on se bat contre l'ancien conception.

Le droit révolutionnaire affaiblit l'autorité du père de la famille. Pas de distinction de sexe, en matière de succession, et devient large, donc l'ainé n'hérite pas de tout. Les privilèges sont abolis depuis le 4 août 1789.

Le législateur supprime les lettres de cachet, qui permettait incarcération des enfants.

Majorité à 21 ans.

Le droit révolutionnaire va introduire le divorce, de façon large, par consentement mutuel.

Égalité des enfants naturel (illégitime) et

...