Droit civil: introduction au droit des biens (la notion de bien)

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Art 531: les engins flottant, les usines non fixés par des piliers

3) les meubles déterminés par la loi

Ce sont des biens ameubli par la loi et qui constituent des créances

Les meubles par anticipation sont encore des immeubles parce qu’ils sont fixé à la terre mais qui sont prévu pour être retirer.

3 condition pour que l’immeuble soit considéré comme un meuble par anticipation:

il faut l’intention des parties de séparer le biens du sol ou du bâtiment ( de mobiliser l’immeuble et de l’en séparer distinctement du support)

Il faut démontrer le caractère sérieux et réel de cet intention, La volonté doit être certaine et nn fictive car elle réaliserait peut être une fraude au droit des créances inscrit sur l’immeuble. L’intention anticipé une séparation certaine.

La séparation devra se faire dans un bref delai, court et déterminé.

Si l’immeuble remplit ces 3 conditions, il peut être considéré comme meuble par anticipation alors les les opérations juridiques portant sur ce bien entraînent la meme qualifications.

Paragraphe 2:Les classifications secondaires.

Y en a 5

biens corporels, biens incorporels

Biens fongibles et nn fongibles

Biens consomptible et nn consomptible

Biens public et privés

Biens appropriés et chose non aproprié

bien corporel et incorporel

Cette distinction tient à la nature des biens. Depuis quelques années, les biens incorporelles prennent de plus en plus d’importance.

Les corporels sont les biens qui peuvent être physiquement appréhender par l’homme, on peut les voir, les toucher, les saisir, ce sont des biens tangibles qui peuvent être saisi par l’homme.

Les biens incorporels sont nécessairement des création humainesqui ne peuvent être concrètement physiquement appréhender , un bien incorporel n’existe que par le droit et est lui meme un droit.

Les biens incorporels sont tous les droits portant sur les biens soupires (usufruit, hypothèque etc...)

B) les biens fongibles ( chose de genre) et biens non fongible ( corps certains)

La distinction est aussi sur la nature des biens.

On parle de bien fongible lorsque les choses sont équivalente entre les lorsqu’elles sont interchangeable. Art 1585 CC voir.

Bien nn fongible sont les biens identifiable, individualisé par sa nature ou par le choix qui est fait.

C) biens consomptible et nn consomptible

Les biens consomptible sont ceux qu’ont peux utiliser qu’en les detruisant physiquement ou juridiquement et qui vont faire l’objet à usage unique ( bien périssable).

Nn consomptible sont des biens qui supporte l’usage, sans se détruire dont l’utilisation plusieurs fois est possible ( ce sont des biens persistant).

L’intérêt de la distinction réside dans le droit de restitution, si le bien était consomptible, le fait d’avoir été utiliser l’a détruit ==> valeur si C un bien nn consomptible ==> restitution.

D) biens publics et biens privés

La nature de distinction est l’appropriation des biens.

La distinction entre droit privé et droit public est applicable au biens. Art 537 à 542 CC.

La libre disposition gouverne les biens appartenant aux personnes privés tandis que les biens publics appartenant à l’E, au collectivité publique et auxpersonnes publique sont indisponible.

É) les biens approprié et les choses non approprié

Distinction dans l’appropriation

Les choses non appropriés ont 3 catégorie

res nullus: choses qui n’ont jamais été approprié mais qui sont susceptible d’avoir un proprio 1 jour ( LA bite à CHABANE) , choses sans maître, qui peuvent faire l’objet d’une appropriation des lors que ces choses ne sont pas dans une propriété privé ou pas à l’Etat

Res communes : choses communes, elles à tous et nul ne peut se les approprier mais l’usage en est commun à tous ( art 714 CC). (CUL à NONO)

Res derelictae : choses qui ont été approprié mais qui ne le sont plus car ils ont été abandonner avec l’intention de s’en séparer ( Ma bite), pas des choses perdues mais abandonner, l’abandon de certains objet font l’objet de délits.

K pratique :

M et meme Durant retraite etc

Janvier 2010,

Ils vendent leurs propriété à me et Mme Robert qui envisagent d’investire

Le contrat de vente précisé que R se porte acquéreur de la propriété de meme et meme D, terre, bâtiment et tout élément lié à l’exploitation.

Lors de leurs installations quelques mois plus tard, R découvre que la serre démontable qui serre a la culture des plantes aromatique à disparu, ils sont déçu.

Les 2 Chievo ont aussi disparu or les époux r ont acheter les équipements necessaire afin de labourer es champs.

Én conséquences, R demandent à D de restituer la serres et les chevaux.

Les D refusent car ils souhaitent le réutiliser et ils partent en randonné avec les chevaux et ne veulent pas se séparé de ces animaux.

R viennent vous voir. Afin de savoir si ils peuvent revendiquer ces biens.

Réponse:

SERRE: art 518 et suivant, la serre est en espèce pas ancré dans le sol. Elle est démontable.

Imeuble

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