Cours de droit Constitutionnel

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3eme distinction entre vote personnel, procuration et correspondance.

-personnel, lorsque qu'il va donc lui-même posé son bulletin.

-correspondance ou l'électeur n'est pas physiquement présent le jour de l'élection mais utilise les services postaux

-procuration, ou ici l'électeur demande a un autre électeur ayant la capacité de vote de voté a sa place le jour de l'élection.

Il existe contre l’abstention de vote.

La loi de 1975 généralise le mode de procuration et abandonne la correspondance, car cas de violation.

Dernière distinction entre vote facultatif et obligatoire.

Le vote est facultatif lorsque l'électeur a le choix entre voté et s'abstenir.

Il est obligatoire lorsque l'abstention entraîne une sanction.

Si le vote est une condition alors il est obligatoire. (vision juridique)

Dans le libéralisme c'est la liberté de voter.

Certain pays applique le vote obligatoire.

SS 2 ) Les modes de scrutin )

Les modes de scrutins sont différentes technique susceptible d'être utilisé pour déterminer les candidats élu en fonction des suffrages, exprimé en fonction des électeurs. La détermination du mode de scrutin dépend du législateur. Le scrutin choisi est uninominal ou de liste, majoritaire proportionnel, a 1 tours ou a 2 tours.

La réponse dépend du mode de scrutin choisi :

-Majoritaire = le ou les sièges sont attribué a la liste des candidats qui a obtenu la majorité soit au 1 er soit au 2 eme tour.

-Proportionnel = les sièges sont répartie entre les différentes listes au Prorata des voies obtenue par chacune d'entre elle.

-Uninominal = un seul représentant

-De liste = comprenant autant de siège a pourvoir que dans les circonscriptions, si il n'y en a pas assez ils peuvent Panacher.

Dans le cas où le scrutin a un tour l'emporte il faut obtenir le majorité absolue, et au 2 eme tours la majorité relative.

A ) Les modes de scrutin majoritaire )

Ce sont les modes de scrutins les plus efficaces mais que l'on reproche de fossé la représentions puisque celle-ci ne traduit pas forcement le nombre de voie obtenu puisqu'elle est toute entière acquise à celui qui en a obtenu le plus.

Le bulletin a 1 tours est le plus radicale, le candidat arrivé en tête lors du tour unique est élus quel que soit son avance sur son concurrents, quel que soit le pourcentage total des électeurs qui se sont prononcé en sa faveur.

Le bulletin a 2 tours, pour être élus au 1 tour il faut obtenir la majorité absolue, et au second tours la majorité relative suffit. Il est possible que plein de candidat peuvent accéder au second tour. Soit il y a une entente avec la famille politique la plus proche. En résumé au second tours lorsqu'il y a plusieurs candidat il est possible de se désister, il est coutume que le candidat s’oyant désisté demande a ses votant de voter pour la famille la plus proche. « Au premier tours on choisit, au second tours on élimine ».

B ) La représentation proportionnel )

Ce mode de scrutin représente plus les électeurs et l'idée c'est que tous les parties politique même les plus minoritaires doivent être représenté. Ce mode de scrutins ne se conçois que dans le mode de scrutin de liste, car il offre cette possibilité de répartir des sièges entre ses candidats.

Les opérations électorale se déroule dans le cadre d'une circonscription varies en fonction de l'élection, les résultats sont conditionné d'abord par la calcul du conscient électorale, on le calcul en divisant le nombre de suffrage exprimé par le nombre de siège a pourvoir. Autant de fois une liste aura obtenu ce nombre de voix autant elle aura de siège. Dans ce système la difficulté réside lorsque s'épuise les sièges pouvant être répartie directement au conscient.

2 méthodes sont concevable au niveau des restes :

-Celle du plus forte reste, consiste a attribué les sièges restant au liste disposant du plus grand nombre de voie inutilisé.

-Celle a la plus forte moyenne, consiste a divisé pour chaque liste le nombre totale de ses voies par le nombre de siège obtenue du conscient en rajoutant systématiquement + 1. Ici la liste qui obtien la plus forte moyenne se verra attribué le siège restant.

Titre 2) Le pouvoir dans l'état :

Ce pouvoir s'organise dans un cadre juridique qui lui fixe des normes (Constitution), dont un des rôles est de différencier les différentes structures qui compose l’état. Par ailleurs cette ensemble s'organise selon des schémas particulier qui conditionne la nature juridique de l'état

Chapitre I) La constitution :

L'idée de constitution en France est, toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurer ou la répartition des pouvoirs, n'a point de pouvoir.

La constitution est le socle de l'état de droit même si à elle seule elle ne suffit pas.

Section I :

Une constitution peut être considérée comme le statut de l’Etat, elle forme l’Etat en tant que tel en incarnant le pouvoir dans des institutions lui appartenant.

Pas de définition unique car il existe une pluralité d’exemples de modèles à travers le monde et à travers l’histoire.

Elle doit faire la preuve de son efficience ne pratique « Une constitution c’est un esprit, des institutions, une pratique » Charles DG

2 définitions : - matérielle : son objet, son contenu.

C’est

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