Cours d'institutions internationales.

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?) que l’on espère ( proportionnalité de la guerre). De plus, il faut protéger durant la guerre certains types de population. Il pense à la protection des populations civiles.

• Plus tard, le penseur Grotius ( 1583-1645) écrit : Du droit de la guerre et de la paix. Il précise dans ce grand volume les réglementations nécessaires à un conflit armé. Ce sont les bases du droit international de la guerre : par exemple, interdiction de la violence gratuite durant les conflits, prohibition des guerres entre particuliers qui sont des guerres criminelles, la réglementation des ambassades, de la déclaration de la guerre et de la fin de la guerre... Ce penseur a systématisé le droit international de la guerre.

• Autre penseur : jean-Jacques Rousseau (1712-1778), philosophe des Lumières. Selon lui, la guerre ne peut se faire que d’Etat à Etat et ne concerne pas les individus. Cela signifie que les Etats doivent faire la guerre par l’intermédiaire des soldats et non pas de la population civile qu’il faut protéger durant les conflits.

Autre grand thème du droit international : Le thème de la paix.

2) La paix comme finalité du droit international

• D’après certains penseurs, Toute guerre quelle que soit son objectif était (est) nécessairement immorale. Leur objectif est donc de mettre fin à toute forme de guerre et d’instaurer la paix universelle : On appelle ces penseurs, les penseurs utopistes en ce sens que c’est un voeu, certes louable, mais irréalisable quel que soit les moyens que l’on trouve.

Deux penseurs illustrent cette utopie de la paix universelle :

• Didier Erasme (1469-1536), philosophe et humaniste des Pays Bas. Selon lui, il faut instaurer la paix entre toutes les nations, particulièrement en Europe. Erasme va très tôt développer la doctrine morale du cosmopolitanisme ?:

Il disait : "Le monde entier est notre patrie à tous ( au delà des nationalités, des ;;;;) , qui doit donc etre appellée universelle????? CHERCHER INTERNET.

Sa pensée n’ a cependant pas trop marqué le droit international actuel. Il a néanmoins légué son nom à un programme de mobilité : le programme Erasmus.

• Autre penseur utopiste ? : Thomas More (1478-1535). Il est l’ami d’Erasme, par ailleurs philosophe anglais et représentant en Angleterre du courant de l’Humanisme. Thomas More a critiqué l’absolutisme monarchique qui y régnait. Il a fait la satire de l’Angleterre de son époque, mais va aussi aller plus loin : Il a également un projet politique : Il est favorable à une société universelle pacifiée au delà des Etats, monarchies. Pour réaliser cette société, il faut selon lui recourir d’une part à la propriété collective des moyens de production, et il prône aussi la gestion de la population par des villes auto-gérées.

II) La recherche de l’équilibre des souverainetés

Certains penseurs ont cherché à réguler les conflits entre grandes souveraintés, puissances.

• Cet équilibre peut être recherché par deux grands moyens :

1) Recourir à une structure supra-étatique au dessus des Etats, qui contrôlent les Etats et les équilibres ( c’est un peu le système des Nations Unies).

2) Se reposer sur le principe de l’égalité entre les Etats : les Etats sont des puissances équilibrées car elles sont égales entre elles : une puissance ne peut dominer l’autre. C’est un problème car dans la réalité, les puissances sont inégales ( inégalités démographiques, économiques, militaires etc).

Certains penseurs ont réfléchi à d’autres solutions :

Celle du fédéralisme : ce sont les penseurs fédéralistes.

Ces penseurs sont ceux à l’origne de l’idée européenne en tant que fédération des nations d’Europe.

• Par exemple , Emmanuel Kant avait un projet politique assez précis pour la paix qui visait à instaurer une république universelle composée de toutes les nations unies avec une législation commune, un tribunal commun, etc.

• De manière plus réaliste, nous avons un penseur comme Victor Hugo (1802-1885) qui en 1849 a présidé le Congrès de la paix pour les Etats Unis d’Europe ?,le but étant de se réunir pour créer les Etats Unis, une confédération d’Etats.

• Joseph Proudhon (1809-1865), dans Du principe fédératif ?, donne des conseils pour réaliser une fédération.

III) Interétatique et supraétatique

Il existe une DISTINCTION importante qui structure tout le droit international aujourd’hui : la distinction entre interétatique et le supraétatique :

• Un droit international interétatique est un droit qui repose sur la souverainté des Etats : les Etats, puissances souveraines sont égaux entre eux. Ce sont eux qui décident le droit international, qui l’appliquent, et qui s’y soumettent s’ ils en ont envie.

• Le Supraétatique est au dessus des Etats. D’autres structures sont chargées de créer le droit international et contraignent les Etats à les respecter.

Ce sont deux tendances qui ont structuré le droit international et qui le structurent encore aujourd’hui.

On peut consiérer que l’Etat aujourd’hui n’est qu ’un moment passagé transitoire vers autre chose qui pourra etre dépassé par d’autres structures.

• Cette distinction a divisé des auteurs, penseurs.

1) Les théories volontaristes (étatistes)

Certains penseurs privilégient l’interétatique: Ce sont les théories volontaristes, basées sur la volonté exclusive des Etats souverains :

• Jean Bodin (1530-1596) , est un théoricien français de la souverainté absolue. Cette souverainté reste indivisible ?, n’appartient qu’à l’Etat ( au roi à l’époque de Bodin) qui décide de tout sur le territoire d’un Etat, et sur le plan du droit international. Il existe une indépendance sous aucune limite : les Etats font ce qu’ils veulent car ils sont souverains sur leur territoire et dans les relations internationales.

Dans même lignée : Hobbes (1588-1679), est un autre théoricien du contrat social ? Il décrit l’Etat comme un Léviathan. ?

• Ce Leviathan crée pour protéger les individus va avoir tous les droits dont celui de faire la guerre. Comme

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