Correction commentaire texte 1 : Gaius,1-7 des Institutes

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→ l’édit impérial vaux en tout temps et en tout lieu alors que l’édit du magistrat ordinaire ne vaux que pour une année (son année de fonction)

Lettre → rescrit → réponse donnée par l’empereur a une question qui est posée par un citoyen romain

Quelle est la valeur de ces constitutions impériales ?

Gaius se rapproche du raisonnement d’Ulpien → selon ces jurisconsulte,les constitutions de l’empereur ont force de loi parce que le peuple romain,autrefois titulaire du pouvoir législatif,le lui a expressément délégué (le pouvoir) par une loi

Ulpien → « par la loi royale,qui est votée à propos de son imperium,le peuple confère à l’empereur tout son propre imperium et toute sa puissance. Donc,ce sur quoi l’empereur a statué par lettre,ce qu’il a décrété en procès,ou a prescris par édit,il est établit que cela est loi. Ce sont ces actes que nous appelons couramment constitution »

Droit de prendre des édits (ius edicendi)→ propre à un magistrat

Préteurs → Premier préteur qui s’occupe des litiges entre citoyens romains → préteur urbain

2ème préteur → préteur pérégrin → litiges entre romain,entre romain et pérégrins(étrangers) et entre pérégrins entre eux

Citoyen A en conflit avec citoyen B → Justice → première étape devant un magistrat (préteur) et seconde étape devant un juge → Hypothèse 1 → A subit une injustice →sa situation est prévue dans la loi (action légitime) → peut aller devant le préteur qui vérifie si les conditions sont remplies → si oui → saisi d’un juge qui tranche le litige

→ Hypothèse 2 → A subit une injustice → situation non prévue par la loi → préteur décide quand même d’accord une action devant le juge → action prétorienne → il a créé du droit, le droit prétorien

« Dans les provinces,ce sont les gouverneurs qui exercent la juridiction de ces magistrats » → Gaius nous dit qu’a Rome il y’a des préteurs → dans les provinces ce sont les gouverneurs qui jouent le rôle des préteurs

édile curule → magistrat chargé de la gestion quotidienne des villes

D’un côté → Italie et de l’autre → territoires conquis hors d’Italie → provinces → Gaius nous dit → il y’a d’un côté les provinces du peuple romain (provinces sénatoriales) et de l’autre les provinces impériales → dans provinces du peuple romain → questeur (magistrat chargé des affaires financières) et dans les provinces impériales → pas de questeur

Droit des prudents → réponses des prudents → droit

Ces prudents sont initialement les pontifes,les prêtres car à l’époque le jus (droit) est mal distingué du fas (religion)

IIIème-2ème siècle → pontifes perdent leur monopole → deviennent des laïcs

Jurisprudentia → vient de droit (juris) et sagesse,connaissance (prudencia) → sage du droit qui s’interroge sur celui ci → théoricien

Jurisconsultus →vient de droit (juris) et de consultant (consultus) → praticien

Les citoyens romains vont consulter ces prudents qui vont leur donner des réponses. Ces réponses sont du droit

Hadrien → 117-138

Plan →

I- Les anciennes sources du droit romain

A) Les lois votées par le peuple

- Patriciens → lois votées dans les comices

- Plébéiens → plébiscites

B) Le droit des prudents

- Pontifs,puis laïc,définition prudent

- au moment du texte → correspond à l’apogée de la doctrine

II- Les nouvelles sources du droit romain

A) Le jus edicendi du préteur

- Qu’est ce qu’un magistrat,qu’est ce que le jus edicendi

- Préteurs (rôle essentiel,action…)

B) La législation impériale

- Les sénatus consultes

- Les constitutions impériales

Problématique :

Le texte pose la question de l’évolution des sources anciennes et nouvelles du droit romain.

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