Commentaire de texte institutes de justinien

...

- Analogie : permet d’étendre une solution à des cas voisins plus ou moins semblables

- A contrario : permet à partir d’une hypothèse opposée de justifier une solution contraire. Quand un texte dit quelque chose il est sensé nier le contraire

- A fortiori : à plus forte raison. Sert à étendre une solution valable dans un cas à un autre cas où la justification se trouve avec davantage de force.

- Le droit objet de réflexion

Faire du droit l’objet d’une réflexion théorique suppose au préalable que les concepts de base aient été définis. Il faut encore qu’ils soient classés les uns par rapport aux autres. Après quoi seulement il est possible de décrire les règles du système.

Les philosophes grecs en particulier Aristote, ont très largement insisté sur la nécessité de donner avant toutes démarches intellectuelles une définition claire. S’agissant des juristes romains, ce préalable de la définition n’est venu que tardivement, seulement au IIe siècle de notre ère, période de systématisation du droit. Ces définitions proposées par les juristes romains ne sont pas des définitions de théorie pure. Elles sont comme l’aboutissement d’une démarche pratique conduisant à élargir systématiquement les définitions précédentes pour aboutir à la définition la plus large possible.

Il faut classer les définitions entre elles. Il faut les situer les unes par rapport aux autres. Le premier à avoir fait de cette démarche une méthode est l’avocat Cicéron. Il propose de diviser la matière juridique en quelques grands secteurs que l’on qualifie de genre et e subdiviser ces genres en espèce. C’est au juriste Gaius au milieu du IIe siècle de notre ère que l’on doit d’avoir approfondi cette méthode. Dans ses Institutes, il distingue le droit qui est commun à tous les hommes et le droit qui est propre à chaque peuple, le droit civil. Un demi-siècle après Gaius, Ulpien repartit le droit en trois grands ensembles. Il y a d’abord le droit naturel qui est le droit qui par nature est commun à tous les êtres vivants. Autre catégorie, le droit des gens qui est commun à tous les hommes, elle accueille tous les hommes quelque soit leur citoyenneté. La dernier catégorie est le droit civil c'est-à-dire le droit propre à chaque cité, par excellence le droit romain. Ce droit romain a été accordé à des populations qui n’avaient pas encore acquises cette citoyenneté. Cet effort de classification n’est pas en soit une fin. Le droit romain n’est pas à cette époque de la théorie pure ; les juristes romains partent du réel pour forger des instruments utilisables. C’est ce même objectif concret qui est à l’origine de la formulation des règles de droit.

-----------------------------------------------------------------------------------------

Commentaire de texte : introduction historique au droit : « Texte n1. Extrait des Institutes de Justinien (482-565 de n.e) (page 4 dans le fasicule)

- « justice est la volonté constante et perpetuelle de rendre a chacun ce qui lui est dû » l’obssession du juriste romain : trouve la solution la plus juste possible. Droit romain : droit casuistique.Faire référence à la jurisprudence.

- Cette obsession de trouver la solution la plus juste possible, créer l’apologie de la jurisprudence. L’emprunte que le droit romain est un droit marqué par la religion. Il s’agit de rendre la justice au nom de Dieu.

- L’idée premiere de Justinien était de réunir tous les textes possibles, et de les mettre à disposition du peuple romain, mais pas que, ce désire d’ « expliquer le droit » est aussi dans une volonté de portée à d’autres civilisations, non pas qu’aux romains, citoyens ou non. L’idée d’expliquer le droit romain est un facteur, au dela de consolidation de la nation, de savoir et d’étude. Il s’agit de « simplifier le droit » pour etre exacte de l’interpréter de telle sorte à etre compréhensif, clair, pour ne pas le faire détourner des citoyens, et dans ce texte plus exactement de l’étudiant.

- Les preceptes du droit (a noter du Droit en général et non pas seulement du droit romain)

- Simplifier le droit par une division : droit public et droit privé

- Le droit public : celui qui regarde l’administration de l’etat ; le droit prive : celui qui concerne les interets de chacun

- Subdivisions à l’interieur meme du droit prive : droit naturel, droit des gens, droit civil

...