Commentaire de l'arrêt cour d'appel de grenoble 8 septembre 2014

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une erreur provoquée qui si elle avait été connu le co-contractant aurait conclu dans des conditions différentes.

Il faut cependant remarqué que la Cour d’Appel de Grenoble,ici renvoie seulement à l’erreur déterminante,mais ne donne pas plus de précision.Ici,la Cour d’appel n’examine pas en profondeur le caractère déterminant de l’erreur alléguée par madame Langlois,puisque celle ci ne démontre pas en quoi la cicatrice,joue un rôle déterminant dans ce qui l’a poussé à conclure le contrat.

Si la cour de s’attarde pas sur ce caractère,il faut remarquer qu’elle attache quand même une importance au fait que l’erreur devait être provoquée par une partie à la convention: « si,ne s’y ajoute la constations du caractère intentionnel de ce manquement et d’une erreur déterminante provoquée par celui-ci. En effet l’article 1116 du code civil ne donne aucune précision sur le dol commis pas un tiers,dès lors la Cour de Cassation à du faire face à ce vide juridique dans son arrêt en date du 22 juin 2004,dans lequel elle estime que dès lors que le dol a été fait de façon concerté entre une des parties au contrat et un tiers,le contrat peut être annulé sur le fondement du dol. C’est donc cette raison qui a poussé la Cour d’appel a rechercher un dol commis par un tiers,en l’espèce par mademoiselle Bieda la fille de monsieur Bieda.Dans notre cas d’espèce mademoiselle Bieda avait connaissance de cette cicatrice,et par conséquent on aurait pu penser à un dol par réticence commis en concertation avec son père. Cependant comme le relève l’expert dans ses conclusions, d’une part mademoiselle Bieda avait certes connaissance de cette information mais d’une part n’avait pas attaché d’importance à cette cicatrice et d’autre part n’avait jamais informé son père monsieur Jean-Michel Bieda sur cette cicatrice,qui lui,a eu connaissance de la cicatrice uniquement après la vente:  « que monsieur Bieda explique avait été mis au courant de cette cicatrice par madame Langlois après la vente ».

Il n’empêche que si,en ce qui concerne le premier moyen invoqué par madame Langlois,le juge a refusé de retenir le dol,la Cour d’Appel s’est livrée à une analyse approfondie sur le second moyen invoqué par cette dernière,à savoir l’erreur;

II-Une analyse approfondie du juge: L’erreur

l’erreur est une fausse représentation de la réalité,elle consiste à croire vrai ce qui est faux et faux ce qui vrai.Ainsi selon l’article 1109 du code civil « il n’y a point de consentement valable,si le consentement n’a été donné par erreur,extorqué par violence ou surpris parle dol »,encore faut-t-il savoir quel type d’erreur est alléguée,il faut donc s’intéresser à la nature de l’erreur:une erreur invoquée sur les capacités de la jument et sur le prix (A-) et nous nous intéresserons dans un second temps au refus du juge de considérer l’erreur,comme ayant vicié le consentement de madame Langlois (B-)

A-La nature de l’erreur:une erreur invoquée sur les capacités de la jument ainsi que sur le prix

Madama Langlois a allégué deux types d’erreur,une première erreur sur le prix et une autre sur les capacités de la jument.En effet madame Langlois considère que la cicatrice de Macao Dubreuil,traduirait un risque de colique chez la jument.Au terme de l’article 1110 du code civil, l’erreur n’entraine la nullité que quand elle porte sur la substance même de l’objet. Ainsi deux conception on été dégagé,à travers cette article la première objective,il s’agit d’apprécier la qualité substantielle de l’objet du contrat et la deuxième subjective il s’agit d’apprécier la qualité substantielle de l’objet du contrat pour les parties. En l’espèce la Cour d’Appel suit la position qui avait déjà été dégagée au cours du 19 ème siècle par la cour de cassation et recherche ici la qualité substantielle pour les parties au contrat ainsi,elle analyse la qualité substantielle de la jument du point de madame Langlois,et cherche à mettre en exergue la qualité substantielle rechercher par cette dernière.La qualité recherchée est donc « une jument n’étant pas coliquard »,cependant madame Langlois,ne démontre pas que

Pour être retenu,l’erreur doit remplir certaines conditions,d’une part l’erreur doit avoir été déterminante dans les raisons qui ont poussé le contractant,à conclure le contrat,ensuite elle doit porter sur la substance même de l’objet c’est à dire être intrinsèque à l’objet c’est à dire aux qualités substantielle de l’objet,et enfin l’erreur ne doit pas être inexcusable.Ainsi madame Langlois allègue deux type d’erreur la première portant sur les capacités de la jument,

Correction du commentaire d’arrêt

Remarque (les parties sont bonnes dans la mesure où elles ont été correctement identifiées cependant les sous-parties sont à revoir.

La demande d’annulation fondée sur le dol

L’élément matériel du Dol:Le manquement à une obligation pré-contractuelle

Le défaut le l’élément intentionnel du Dol

L’analyse approfondie du juge:L’erreur

L’interprétation objective de l’erreur

L’interprétation subjective de l’erreur

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