Commentaire d'arrêt Cour de cassation, ch. civ. 2e, le 7 décembre 1988

...

et elle ne permet pas distinguer l’efficience causale de chaque antécédent.

- La théorie de la causalité adéquate L’antécédent causal doit avoir été de nature à produire le dommage compte tenu du cours normal des choses. Ainsi, on pourra éliminer tous les antécédents qui ne sont devenus conditions du dommage qu’à la suite de circonstances anormales.

à Le droit français s’est tout d’abord rallié à la théorie de l’équivalence des conditions. A la fin du 19ème et du 20ème, la jurisprudence l’a partiellement abandonnée pour pouvoir adopter la causalité adéquate dans le secteur des responsabilités sans faute.

à Aussi, selon la théorie de la causalité adéquate, la faute est lié uniquement a l’action de la tierce personne ayant fait l’usage prohibé de la chose.

B. La notion de risques : un recours possible

Le concept de création du risque : cas ou l’auteur du dommage a fit apparaitre par sa faute le risque de voir se produire un événement défavorable. Cass. Soc. 11 mais 2010 : la création d’un risque est un préjudice réparable.

L’exposition au risque : le risque est réversible, on peut le faire cesser. La jurisprudence applique alors l’exécution forcée. CiV. 3ème 17 décembre 2002.

Principe de précaution : constitue une faute le fait d’exposer autrui a un risque non maitrisé ou le fait de créer un risque non maitrisé.

à Devant le tribunal la société pourra essayer de faire valoir d’une des théories liées aux risques.

...