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Monde du travail, droit et économie

12 362 Monde du travail, droit et économie dissertations gratuites 5 356 - 5 370

  • Fiscalite comptabilité sujet et correction (exam blanc)

    Fiscalite comptabilité sujet et correction (exam blanc)

    le chiffre d’affaire est de 10 millions d’euros, devra payer un impôt société a) De 33.33 % b) De 15 % c) De 20 % B- Du résultat comptable au résultat fiscal (5 points) Le résultat comptable avant impôt de la S.A.S. Béta est de 55 250 €. Le capital

    1 065 Mots / 5 Pages
  • Fiscalité de l'entreprise

    Fiscalité de l'entreprise

    Trois critères permettent de distinguer les taxes des redevances : - la taxe est exigée des usages effectifs mais aussi des usagers potentiels - il n’existe pas d’équivalence entre le montant de la taxe et le cout du service - la taxe présente un caractère obligatoire à l’inverse de

    28 007 Mots / 113 Pages
  • Fiscalité de l’entreprise

    Fiscalité de l’entreprise

    Soit impôt à payer : 16 667€. Report en arrière : Plafonné à 1 million. Le report en arrière donne naissance à une créance fiscale. L’année d’après, lorsqu’on sera bénéficiaire, on va enlever de l’IS ce que l’Etat nous doit. La compensation peut se faire pendant 5 ans. Au

    1 653 Mots / 7 Pages
  • Fiscalité des sociétés liées.

    Fiscalité des sociétés liées.

    DEFINITION DE LA CONSOLIDATION - La consolidation des comptes consiste à présenter le patrimoine, la situation financière et les résultats d'un ensemble de sociétés comme si celles-ci n'en formaient qu'une seule. - Les comptes consolidés représentent l'image financière d'une entité économique sans existence juridique. LE PERIMETRE DE CONSOLIDATION [pic

    14 471 Mots / 58 Pages
  • Fiscalité du régime des BIC

    Fiscalité du régime des BIC

    Le régime fiscal des produits exceptionnels - assurances reçues : indemnité compense la disparition d’un actif immobilise : a déduire car plus ou moins values. - Dégrèvements d’impôt : impôt non déductible, non imposable = a déduire. Le régime fiscal des charges et produits calculés Déductibles si : amortissement pratique

    1 441 Mots / 6 Pages
  • Fiscalité et implantation des entreprises à l'étranger

    Fiscalité et implantation des entreprises à l'étranger

    UNIVERSITE CADI AYYAD C:\Users\hafsim\Downloads\images (2) (1).jpg C:\Users\hafsim\Downloads\logo_FSJES (1).JPG FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES Master Droit des Affaires et de l’Entreprise Fiscalité et implantation des entreprises Réalisé par : - Khalis Mustapha Encadré par : M. Sidi Mohamed RIGAR - Amchtal Amine - Jinari Mohamed - Abdane Said -

    4 966 Mots / 20 Pages
  • Fiscalité Internationale

    Fiscalité Internationale

    IV-Pertes, Abandon de créances Bien qu’un établissement (ou une succursale) fasse partie intégrante du siège il est possible dans certains cas de déduire au niveau du siège l’aide consentie à son établissement ou la perte de ce dernier. - l’abandon de l’aide Sur le plan comptable l’aide versée par

    1 613 Mots / 7 Pages
  • Fiscalité internationale

    Fiscalité internationale

    ➔ voir convention. « Affaires » : activité industrielle ou commerciale y compris l’exercice de profession libérale. - on prend en considération les législations qui sont en vigueur, avec la réserve qui veut qu’en cas de changement de législation on reviendra dès lors à l’esprit de la convention au

    2 655 Mots / 11 Pages
  • Fiscalité, fiche TVA

    Fiscalité, fiche TVA

    - Territorialité : Principe du pays d’origine : - Livraison intracommunautaire entre un assujetti et un NON ASSUJETTI sauf moyen de transport neufPrincipe du pays de destination : Livraison/acquisition intracommunautaire/importation/exportation - Déclaration de TVA : TVA COLLECTEE + TVA DU INTRACOMMUNAUTAIRE - TVA DEDUCTIBLE SUR ABS (dont intracommunautaire) -

    1 018 Mots / 5 Pages
  • Fiscalité, la veille informationnelle

    Fiscalité, la veille informationnelle

    Trouver une information sur le web nécessite d’utiliser des moteurs de recherche généralistes comme Bing ou Google. - Vérifier ses sources : toutes les sources ne se valent pas. Pour chaque information trouvée, il convient d’identifier la source et de l’évaluer. Pour cela, on pourra s’interroger utilement sur :

    1 059 Mots / 5 Pages
  • Fiscalité, Social, Juridique société

    Fiscalité, Social, Juridique société

    Résultat Exploitation 29 774 Résultat Financier 215 Résultat Exceptionnel 440 Rentabilité : 30.429 / 433.500 = 7% Il faut comparer la rentabilité à l’inflation, si R>I, alors c’est bon. Rémunération Brut 2 500 Ch salariales 500 Net 2 000 Ch patronales 1 125 -45% 2 000 1 625 Net

    2 151 Mots / 9 Pages
  • Fisheries management

    Fisheries management

    high-value species ahead of collapse – on the assumption that if they don’t, someone else will. The problem of this gold rush approach is compounded by over-capacity – there are too many large boats catching too few fish, which leads to illegal fishing (fishing above quota or during the

    1 696 Mots / 7 Pages
  • Fl5, fiche de lecture fiscalité

    Fl5, fiche de lecture fiscalité

    NE PAS OUBLIER !!!!! FINANCEMENT - Suggérer des modes de financement pour ses investissemnts (location, dette) Décision de financement : ici, nous parlons de notions de financement (pour que l'entreprise puisse aller chercher du financement en $), encore une fois, vous avez pu voir comment ça se présente dans

    1 858 Mots / 8 Pages
  • Flexecurite

    Flexecurite

    I) b) Un marché fluide Le Danemark, qui est un petit pays , ne compte seulement que 2 890 000 actifs environ, à titre de comparaison il y a 28 753 000 actifs en France. C'est ce qui explique que les PME soient prédominantes (aux alentour de 95%) et

    3 702 Mots / 15 Pages
  • Flexisécurité, faisabilité et devenir

    Flexisécurité, faisabilité et devenir

    des indemnités à la formation et à la recherche d’emploi, 75% du temps du chômeur consacré au programme du Service Emploi, 25% à la recherche. Interdépendance des trois composantes : La libéralisation du marché du travail n’est légitime que parce qu’elle implique une protection du statut du travailleur. La flexibilité des

    2 730 Mots / 11 Pages
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