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Le droit du travail, condition de travail

Par   •  16 Octobre 2018  •  1 430 Mots (6 Pages)  •  73 Vues

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Nous pouvons retenons deux formules les plus souvent appliqué :

_ La formule des équipe chevauchante

_ Les horaires de travail qui se chevauche

Ex : l’équipe A travail de 8H à 16H

L’équipe B travail de 10H à 18h

L’équipe C travail de 12h à 20h

L’équipe en général se chevauche de 12h à 16h

Dans cette formule les trois equipe se retrouvent simultanément au travail de 12h a 16h. Ce qui peut présenter l’avantage d’avoir a sa disposition le maximum de personnel aux heures de pointe de la journée.

La formule des équipes alternantes

Ici l’emploi de l’équipe de travailleur qui se succède au même groupe de travail doit écourter dans la même journée par un arrêt de travail prolongée

EX : l’équipe A travail de 6h à 10h et de 14h à 18h

L’équipe B travail de 10H a 14h et de 18h a 22h

Le travail par relais permet à l’employeur de disposer de la technique à l’heure dite de pointes.

Le travail par groupement dans ce cas d’espèce, le membre de l’équipe se repose alternativement de façon a ne pas dépasser le plafond de 40h par semaine

Une équipe de 12 ouvrier travaillent pendant 48h à raison de 8 h par jours (6 jours). Mais chaque jour de la semaine 2 d’entre eux se reposent. De ce fait l’équipe fera 48h par semaine mais chaque travailleur n’accomplira que 40 h par semaines

SEXION 2 : La dérogation à la semaine de 40h

La durée légale hebdomadaire de 40h heures soufre de plusieurs dérogations qui sont de nature réglementaire

I / Les équivalences

A/ les régimes des équivalences

Il est conçut pour tenir compte du fait que certain emploi le temps des équipe de travail écoper dans la journée par des période d’inactivité plus ou moins longues d »une heure creuse ou encore temps mort. Il en est ainsi que certain travaux en raison :

_ soit le caractère intermittent

EX : vente dans certain commerce, service dans les hôtels, la maison de particulier et dans les hôpitaux.

Un gentil soit de la nature de travaux

EX : opération de gardiennage et de surveillance, service d’incendie

Ce système admet une durée de présence hebdomadaire supérieure a la durée légal du travail, mais réputé correspondante a cette durée légal de 40h de travail

La durée du travail, est déterminée de manière expresse par la réglementation, varie suivant l’emploi et les professions.

EX ci-dessous :

Ainsi si nous prenons l’hôtel NGOR JARAMA ou sont employé 5 membres de la famille de Yoro Fall, D.A.F de la sonatel

EMPLOYES

EMPLOI

DUREE

Modou Fall

Chef du personnel

50H/semaine

Salif

Chef cuisinier

45H/S

Matou

serveuse

50/S

Amdy

gardien

56/S

Soda

Domestique chez le D.G de l’hôtel

60/S

Les travailleurs effectuent tous un horaire hebdomadaire supérieur à 40h mais considéré comme équivaut à 40hil ya un rapport d’égalité entre les 40h de YORO et les 45, 50, 60 et 56 de ses free et sœur

B/ la rémunération

Elle est calculée sur la base de 40h de travail effectué par semaine sans considération de la durée de l’équivalence. Par conséquent les heures en sup de la durée de 40 h est dans la limite de l’équivalence ne sont considérée d ni comme des heures supplémentaires, ni comme des heures normales a rémunéré ; donc elles ne sont pas payées.

Si nous prenons un gardien de casino supermarché SAM et un planton de la même société, ils sont tous les deux classé a la deuxième catégorie du commerce donc perçoivent le même salaire alors que le planton effectue 40 h par semaine, le gardien est assujettit a une présence hebdomadaire de 56h par semaine. Notons les 16H de pointe du gardien ne sont pas payé on considère que ses 56h équivaut a 40h. Toute fois si le gardon et le planton s’absentent 8h, le premier aura l’intégralité de son salaire alors que le second verra son salaire empoté de 8. Précisons que les heures supplémentaire ne seront décompter pour ce gardien que s’il effectue plus de 56h par semaine, ainsi si nous prenons

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