Le droit dans la Rome Antique

...

Le document le + connu que nous avons est le code d ’Hammourabi: Roi de Babylone au XVIIIème siècle avant JC, il y a peu près 4000 ans.

Une

Hammourabi a conquis beaucoup de territoires qu’il doit unifier. Le Code est inscrit sur la stèle, qui représente une scène où un dieu Babylonien donne un stylet au Roi, qui se fait scribe du Dieu.

Le code d’H n’a cependant rien de religieux, il est parfaitement profane et contient des infos sur la vie civile.

- La Grèce :

Il existe un droit, pas aussi développé qu’à Rome. On trouve un développement des lois dans différentes cités car la Grèce n’est pas un pays unifié. Elle est composée d’une myriade de cités qui ne forme pas une unité politique. Il y a cependant une unité culturelle :

- La langue Grecque est parlée partout en Grèce dans chaque cité

- Chaque cité est indépendante mais on y parle Grec (même idée*)

- Religion commune à tous les Grecs

Chaque cité a ses lois publiques qui la caractérise, administrées par un législateur. Un certain nombre de penseurs Grecs, comme Platon, qui sont des philosophes et non pas juristes vont théoriser ces lois qu’ils ne trouvent pas justes mais représentatives des rapports de forces dans chaque cité.

- L’antiquité Romaine : constitution progressive d’un empire juridiquement unifié :

Nous avons donc vu qu’en Grèce il y avait des réflexions sur les lois (faites par des philosophes et non des juristes) mais qu’il n’y avait pas de domaine appelé droit, ainsi, tout citoyen sans compétences particulières pouvait être amené à exercer la loi.

A Rome, pour la 1ère fois, le droit fait intervenir des juristes avec une formation spéciale

- Pour le spécialiste Italien du droit Romain Aldo Schiavone, notre conception du droit nous vient de la Rome Antique :

-Le droit est l’objet d’un savoir spécialisé, on ne se contente pas des règles, on crée un savoir autour de ces règles.

→ Trois grandes périodes politiques de l’histoire politique Romaine :

-De -753 à – 509 (fondation légendaire de la ville de Rome)

-De -509 à -27 (République Romaine)

-De -27 à 476 (Empire Romain jusqu’à chute de l’empire d’occident)

*On peut remarquer ici que changement politique ne correspond pas tjrs à changement juridique : passage de la République à l’Empire= conséquences moindres sur le plan juridique.

- Les modes de production du droit à l’époque Romaine :

Production du droit → capacité de certains individus à établir des règles de droit générales ou casuistiques.

Nous allons étudier l’alternance entre périodes de fixation du droit (où les règles juridiques sont posées pour durer) et les périodes de d’adaptation des règles de droit à de nouveaux contextes.

- L’exemple des XII tables, l’affirmation de la loi écrite (Vème siècle avant JC) :

Si l’on cherche à reconstituer l’ancien droit Romain, on se trouve confronté à un problème de sources.

*Un des témoignages les + anciens que nous ayons est le lapis niger (littéralement « pierre noire ») datant de – VI avant JC.

Comme son nom l’indique, c’est une stèle de marbre noir où il est écrit « qu’il soit maudit » sur une des colonnes : → C’est une règle de droit très ancienne relative à l’intrusion dans le temple auquel elle se rattachait.

Il y a donc une dimension religieuse importante. On pense que ce type de pierre était confié à des « pontifes » (prêtres Romains) pour les protéger.

- C’est à Rome que se crée l’importante distinction entre le droit religieux et le droit civil:

-Fas (=droit religieux)

-Jus (=droit civil)

Les Romains identifient donc un droit exclusif consacré à la vie civile.

- L’élaboration des XII tables (451 – 449 avant JC) :

En -509, la République s’établit à Rome. Dans cette République, les consuls (dirigeants de la République) exercent le pouvoir politique (pendant 2 ans) et le pouvoir judiciaire qu’ils partagent avec les pontifes.

-Ces magistrats ont l’arbitraire des décisions de justice (prennent les décisions de leur choix)

-Les consuls ont la maîtrise du droit, ils l’appliquent et ont une liberté totale. Cela crée des tensions sociales : les plébéiens, citoyens pauvres veulent que la loi soit rendue publique et fixée et non contrôlée par un groupe de citoyens descendant généralement des familles puissantes du temps de la monarchie (pater familias).

Ainsi, les Decemvirs, groupe de 10 magistrats sont chargés de fixer les règles et décident de rédiger des tables de lois.

Les XII tables traitent de domaines mixtes mais surtout civil et pénal.

Exemple type : Si A fait quelque chose, qu’on lui fasse B.

Il est dit que les écrits des Decemvirs ont été présenté au peuple.

- La diffusion des XII tables dans la Rome Antique :

Par la suite, les règles des Decemvirs passent sur des tablettes de bronze qui sont affichées sur le forum de Rome.

Ce système pose deux problèmes liés à leur diffusion :

-Règles affichées seulement sur le forum (pas de diffusion très large)

-Peu de citoyens lettrés pour lire les XII tables.

→ Selon Cicéron, à une époque donnée, les enfants apprennent par cœur les XII tables à l’école.

...