Droit romain archaïque

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nomme pontifes, contrôlent le Droit. (les pontifes font le pont entre les Dieux et les hommes). Ces pontifes ont la maîtrise du calendrier judiciaire, c’est-à-dire qu’ils décident à leur gré des jours fastes, ceux qui sont conformes au fas et durant lesquels il est permis de plaide, et des jours néfaste, où il est interdit de plaider. Ils ont également la maîtrise des formules précises que les plaideurs doivent prononcer lors d’un procès à peine de nullité. On a une caste de prêtre qui garde pour elle le Droit, tel un secret.

 Tite-Live écrit que le droit civil, durant la période archaïque, était caché dans le sanctuaire des pontifes.

 Les choses vont évoluer sous une pression politique

B. Vers la promotion de l’égalité juridique entre citoyens romains

 En -509, lorsque Tarquin est chassé, le pouvoir politique tombe dans les mains des patriciens qui vont instaurer la République. Elle met en place, sur le plan institutionnel, des magistratures. Les principaux magistrats que met en place cette République sont appelés consuls. Ils sont issus du patricia, l’ordre dominant, ils sont élus pour un an comme tous les autres magistrats (prêteurs, censeurs, questeurs, …) et ils exercent leur pouvoir en collégialité.

 La République ne fait pas cesser l’opposition entre les deux ordres qui vivent à Rome. Cette carence d’égalité entre les citoyens romains conduit la plèbe à revendiquer d’avantage d’égalité. Elle mettra environ 200 ans à la conquérir.

 La République romaine n’est pas une démocratie mais bien d’avantage une ploutocratie (pouvoir de l’argent). Cela signifie que ceux qui possèdent le pouvoir sont les membres les plus éminents de l’ordre supérieur, et ceux qui ont le moyen de s’acheter des armes. (Ceux qui portent l’arme ont une voix au sein de l’Assemblée qui vaut plus que celle de ceux qui n’ont pas d’armes). C’est également une oligarchie (pouvoir de quelques-uns). Puisque que quelques-uns se considèrent comme étant les meilleurs, on peut également parler d’aristocratie (aristos = les meilleurs).

 La révolution chasse les rois en -509, car les grandes familles ne veulent plus de roi. C’est une réaction féodale de l’aristocratie. A la suite d’une lutte politique, la plèbe obtient en -439 d’avoir ses propres magistrats (tribuns). Les plébéiens souhaitent aussi la publicisation du Droit, c’est pourquoi ils demandent la révélation des formules juridiques et la fixation du calendrier.

o Les pontifes étaient systématiquement issus du groupe des patriciens. Il y avait donc une collusion entre le pouvoir politique, qui lui-même est aristocratique, et le pouvoir religieux, qui est également issu de la classe dominante. Si bien que les plébéiens se retrouvaient seuls face aux religieux et au pouvoir politique. Dans le cas où un patricien devrait de l’argent à un plébéien et que le plébéien souhaiterait recouvrer sa dette, il va voir le pontife pour introduire une action en justice et le pontife, qui connaît souvent le patricien car ils sont issus du même ordre, dira au plébéien que c’est un jour néfaste et qu’il ne peut pas plaider.

 Les plébéiens en ont assez et font sécession (secessio plebis) : ils quittent Rome et annoncent qu’ils ne reviendront pas tant qu’on ne leur aura pas accordé un peu d’égalité et tant qu’on aura pas rédigé un texte qui pourrait attester du Droit afin que celui-ci cesse d’être tenu secret à leur désavantage. C’est là l’ancêtre de la grève générale, sans doute le seul moyen d’obtenir quelque chose du pouvoir politique.

 Le pouvoir politique va souffrir de cela car la plèbe comprend les travailleurs. Ils vont donc être obligés de céder et vont accepter d’introduire de l’égalité dans le Droit. On va tomber d’accord pour qu’une loi soit rédigée. Ce sera la première grande loi romaine : la loi des XII Tables. Elle sera rédigée par ceux qu’on appelle les decemvirs et qui sont 10 sages choisis dans la cité romaine pour leur impartialité et chargées de créer une loi applicable à l’ensemble des citoyens romains.

II. Les XII Tables ou le 1er monument du droit civil romain : la nécessité d’un Droit écrit et public

 Le travail des decemvirs aboutit en -450 à la rédaction de X Tables qui seront complétées l’année suivante par 2 autres supplémentaires.

 La loi des XII Tables ce sont des panneaux, de pierre d’abord puis de bronze, sur lesquels sont transcrites les dispositions du ius. Elles sont affichées sur le forum romain et les citoyens peuvent avoir connaissance du Droit, qu’ils soient patriciens ou plébéiens.

 Cicéron raconte que les enfants venaient apprendre à lire en lisant la loi des XII Tables.

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