Histoire Louis XVI

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11 juin 17752 à Paris car Turgot propose de moderniser et de laïciser la cérémonie, Turgot préférait Paris plutôt que Reims, Après son sacre à la cérémonie es écrouelles Louis XVI a vu 2400 malades. Il a réalisé 4 guérisons qui ont été dûment enregistrées mais pas relatées dans les gazettes. En effet, cette cérémonie est considérée comme une vieille superstition.

Il s’agit aussi d’une monarchie absolue et tempérée : la monarchie depuis Saint Louis se veut absolue et sans lien avec Rome, le souverain est indépendant.

c) les droits régaliens

Les droits régaliens sont les droits du roi et délimitent l’étendu de sa souveraineté. Ils sont au nombre de vingt et sont exposés clairement dans le Traité des Seigneuries. La liste est regroupé en sept rubriques : le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif, le pouvoir judiciaire, la titulature, les droits concernant les personnes et les biens, le droit qui soulignent l’indépendance du Roi Très Chrétien et les Droits divers.

2) les limites de l’absolutisme

L’Etat royal n’est pas omnipotent.

a) des limites morales

Le roi doit respecter les lois divines comme le plus humble de ses sujets. Il doit aussi se soumettre aux lois de l’Eglise. Il doit assister quotidiennement à la messe car il est le représentant de Dieu et il doit l’imiter dans la justice. On peut s’interroger sur les sanctions en cas de violation du droit naturel et du droit divin comme l’adultère que l’on pardonnera assez facilement jusqu’à la mort de Louis XIV. Le XVIII ème siècle est plus libre mais aussi plus individualiste ce qui excusera moins la vie privée de Louis XV. Le pardon est une valeur mais il existe des violations extrêmes impardonnables comme la bigamie ou se convertir à une autre religion. Les Etat généraux de 1614 condamnent définitivement la doctrine du tyrannicide.

b) les lois fondamentales du royaume

Ces lois sont imprescriptibles et souveraines. On sous – entend le respect des lois fondamentales par le roi, qui est le premier serviteur du royaume. Elles s’imposent au roi et il ne pet les modifier. Elles fixent les règles de dévolution de la couronne et d’inaliénabilité du domaine royal. Les lois de succession au trône : cela ne peut être que le descendant le plus proche en ligne masculine directe ou collatérale ; L’indisponibilité de la couronne ; la continuité de la couronne : le primogénitus succède au roi défunt avant même d’être sacré. Un roi est majeur à 13 ans révolus et avant sa majorité il est soumis au conseil de régence. Le roi de France ne peut pas abdiquer ; la catholicité de la couronne : loi formulé en 1588 aux Etats généraux de Blois contre Henri de Navarre. Henri IV abjure en 1594 et sa conversion au catholicisme est fait un véritable roi, il est sacré en 1594 ; l’inaliénabilité du domaine : la couronne est supérieur au roi qui est un usufruitier du domaine royal. Il n’est pas propriétaire de son royaume, il en a l’usage et ne peut pas le morceler ni le distribuer

c) les limites juridiques et institutionnelles

Les rois de France ont dû s’accommoder des diversités linguistiques et provinciales enracinées et qui font obstacle au pouvoir royal. Le royaume n’est pas soumis à un droit privé. On oppose le droit coutumier au droit romain. Les provinces annexées conservent beaucoup de particularismes judiciaires et fiscaux et même économique. Le roi ne contrôle pas toutes les administrations :

 l’Eglise avec ses tribunaux, son régime fiscal et son administration

 les impôts indirects

 les pays d’Etats

 l’administration royale

On a des contres – pouvoirs qui restreignent l’exécutif, le législatif et le judiciaire. La France est un état de droit depuis le XII ème siècle. Les cours souveraines de justices ont le privilège d’enregistrer les actes royaux.

 Les parlements :

Les parlements sont sous l’Ancien Régime des tribunaux qui sont investis de pouvoirs politiques. ; On a le droit d’enregistrer des édits et des ordonnances royales. Ils peuvent procéder à des enregistrements partiels : ils adressent au roi des remontrances écrites ou orales. Le roi a le droit de décision. En effet il ordonne l’enregistrement par lettres de jussion, il peut procéder à l’enregistrement des lois et des édits par lit de justice. Le parlement est le gardien des lois fondamentales du royaume. Au cours du XVIII ème siècle l’opposition des parlements reprend de la vigueur. Le parlement de Paris est le plus important et couvre 1/3 du royaume et date du XIII ème siècle ; les parlements de Toulouse, Grenoble, Bordeaux, Dijon et Rouen datent du XV ème ; les parlements de Rennes et d’Aix datent du XVI ème et ceux de Peu, Metz, Besançon et Douai du XVII ème.

 Les états provinciaux :

Ils réunissent les représentant des trois ordres, pas au niveau national mais au niveau d’une province et dans les pays d’Etats. Ils règnent sur le tiers du royaume et sont convoqués par le roi. Leur fonction essentielle est de voter, répartir et lever les impôts. Les assemblées votent le « don gratuit » et répartissent l’impôt entre les contribuables de la province.

 Les états Généraux et les Assemblées de notables

Les Etats généraux sont une institution coutumière et existent depuis 1302. Elles sont constituées de délégués élus par les trois ordres de la nation. Les états généraux sont l’équivalent du parlement anglais avec le développement de l’autorité royale et leur réunion traduit toujours une crise majeure. Le roi remplace les Etats Généraux par les Assemblée de Notables.

 Structure des Etats Généraux :

Les membres sont élus et non nommés. Chaque ordre a une voix, les députés reçoivent un mandat représentatif. Au XV ème les revendications sont inscrites dans un cahier de doléances.

 La compétence des élus :

Ils n’ont qu’un rôle consultatif et donnent au roi des avis. Le motif de la convocation reste le vote des impôts ou le vote d’impôts nouveaux. Le point faible des Etats est l’absence de périodicité. Les réunions s’espacent et après 1614 ils cessent

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