L'édit de Milan

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patricienne , de plus , mariage entre plébéiens et patriciens → interdit.

Au delà des problèmes économiques , ils n’ont pas les mêmes droits .

Les patriciens peuvent être consul , ils peuvent exercer l’imporium ( monopole des patriciens ) → inégalités politiques .

Les patriciens sont les seuls a pouvoir être pontif , monopole des fonctions religieuse . Les pontifs ont le monopoles pour dire le droit. Celui ci est archaïque , on ne distingue pas le religieux du droit .

Ex ; pour conclure un contrat était le plus souvent oral , il fallait que les parties s’engagent dans un rituel notamment en utilisant « stipulo » , sans utiliser ce mots , le contrats ne valaient t rien. La valeur juridique dépendait de la formule . → procédure formulaire. Cela affectait aussi le pouvoir judiciaire.

Or a cette époque , les formules du droit ne sont pas public. Selon Carbasse le droit était caché parmi les pontifes .

Crise →création tribuns de la plèbe → 2e crise → les tribuns demandent que l’on mette à l’écrit les pouvoirs des consuls, revendication que le droit soit rendu public

pourquoi est ce important la mise à l’écrit ?

Jusque la le droit était oral, secret , il pouvait changer . Il n’y avait pas de lois mais des coutumes, c’est à dire des fait qui à force d’être répété prennent une valeur législative.

Donc pour la 1ere fois , Rome se pare de lois.

Plans : soit on se concentre sur Tite live , soit on se concentre sur la lois des XII tables

→ pourquoi la lois des XII tables représente -t-elle un moment important de la lois juridique romaine ?

Il est préférable de mettre d’abord la citation et de la commenter plutôt que l’inverse.

I.

A.

B. Des enjeux juridiques

II.

A.

B.

la lois de XII tables est générales , elle s’applique à tous les citoyens.

Elle va être public → répond à la demandes des plébéiens

Égale liberté → égalité en droit → égalité juridique / égalité judiciaire

→ égalité économique

→ égalité économique

par les lois des XII tables , les romains ne reforment pas le droit romains ils le rendent juste public.

Les légiste vont écrire la lois . Le collège des decembvirs → possèdent le pleins pouvoirs , il n’y a pas d’autres magistrature. c’est à dire que les institutions sont gelés → pas de possibilitées de mise en justice ..

critique de Tite Live : dans le livre tout e monde paraît modérer , concorde.. alors que dans la réalité ne peut on pas dire qu’il exagère un peu.

Par exemple , il dit que les lois sont adoptés par les comis centurias. Qui fonctionnent en deux tours ..

attention a ne pas oublier que Rome n’a jamais été une démocratie , mais c’est une vraie oligarchie !!

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