L1 Histoire du droit

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But de créer un nouvel ordre entre les particuliers, idée qui est vraiment révolutionnaire 18-19s, l’idée que les H peuvent créer du droit, cette idée marque une rupture (avant : droit donné au H par une révélation divine ou un droit donné par le biais de la nature → après : les Hommes peuvent inventer du droit par leurs raison, droit fait pour les H et par les H) le droit était organiser sur l’organisation politique de la cité, la nouvelle conception du droit met en avant l’individu, un individu qui possèderait des biens, propriété individuelle. Le droit qui a pour objet principal d’assurer le bonheur de l’individu qui n’est pas dans l’au-delà mais qui est terrestre et dans l’immédiat, un droit par les H qui est fabriqué par eux, par leur raison, mais qui doit avoir été consenties par les individus, nécessité du consentement à la règle de droit par tout individus.

Au 17-18e s des philosophes pensent qu’il faut abolir tt les règles de lois et tout reconstruire sur de nouvelles bases, certains philosophes rédigent des nouveaux codes qui régissent sur toute les règles humaines. Ce projet est proposé au prince du 18e s dans tous les pays d’Europe, projet qui parait très ambitieux, aventureux (ils veulent moderniser la société), 2 Etats qui restent à l’écart qui est le royaume d’Angleterre et celui de France (car pour eux tout est parfait, rien est à changer).

Dans les colonies anglaises et françaises, les communautés qui se sont installés sur de nouveaux principes signés par ceux qui constituent cette communauté, nouveau monde qui commence sur de nouvelles bases. La révolution française, le programme est de faire le nouveau monde dans le royaume de France, on reprend une formule c’est la politique de la table rase, on abolit toute les institutions et les règles de droit et on reconstruit une nouvelle société sur des fondements originaux, avec la particularité de changer une société en changeant « simplement » les lois. A partir de 1794-95 c’est le KO en France à cause de la non-acception de l’instauration de ces nouvelles lois/fondements

L’image la plus courante du discours politique est la comparaison de l’état a un vaisseau qui est pris dans la tempête et qui n’arrive pas à regagner le port.

En 1918, un roman « Frankenstein » c’est une image des institutions françaises qui a été créé par la révolution ou personne n’arrive à le contrôler. A partir de 1889, on recherche un général pour porter un coup d’état pour arrêter cette situation, difficile à trouver. Il (Bonaparte) a une double mission mettre un terme au processus révolutionnaire mais d’un autre coté il a pour mission de consolider les acquis de la révolution « Citoyen la Révolution est fixer au principe qu’il en commencer, elle est finie »

Section 1 : la codification, instrument de la révolution

Section 2 le code civil consolidation de

Section 1 :

Mirabeau qui fait figure leader expose « le royaume est un agrégat inconstitué de peuples désunis », les rois louis XVI ne parlait jamais de son peuple au singulier mais de ses peuples au pluriel, chaqu’un de ces peuples formait des communautés avait leurs règles de droit particulières. Ces règles s’apl des privilèges au sens juridique et au sens strict du terme. Une réalité sociologique des peuples diff, une réalité diff.

Dès le début de la révolution, bouleversement radicale (17 juin 1789 → Les états généraux se déplacent à l’assemblée nationale, 4 aout 1789 → Logique qu’il n’y ait plus de privilèges, les statuts sont tous abolit (logique de la table rase))

Il n’y a plus d’ordres, d’organisations. Il ne reste plus que des individus, tous diff et interchangeable, il est temps de tout reconstruire. Dès le début de l’année 1790 il n’y a plus de règles de droit, l’assemblée déclare qu’un code civil devra être réécrit pour ravoir les anciens privilèges, il y a mm un article qu’un code civil sera préparé par l’assemblée. On ne dit pas un code civil sera écrit, mais un code de loi civil uniforme sera appliqué, le même partout en France alors que dans l’ancienne France il y avait 60 régimes différents et donc 60 code et coutumes différentes

Le 18/09/17

La révolution va créer 3 projets de code civil, en 1793, en 1794 et un troisième en 1796 sous le directoire, tous rédigé par Cambacérès. A partir de 1799-1815 sera le second de l’Etat français, lorsque le premier consul partait en guerre par exemple (Napoléon) c’était Cambacérès qui remplaçait le premier consul.

Les révolutionnaires avaient bcp lus jean jacques rousseau, redécouvrir l’Homme de la nature, les rédacteurs de codes civils vont se proposés de rédigés contre les mœurs pour forger un Homme nouveau. S’assurer une révolution par la loi.

Paragraphe premier : La révolution par la loi

Révolution (pour Cambacérès) : c’est une entreprise qui consiste à tout changer à la fois (école, mœurs, coutumes, les esprits, les lois…), il fallait mener une politique de la table rase (tout détruire pour tout recommencer à zéro)

Il y a l’ancien régime, il s’agit de construire donc du nouveau.

Reconstruire sur le territoire vierge de la République, depuis 1799, Une France/nation régénérée. Faire un Homme nouveau dans un régime politique nouveau.

- L’Homme nouveau de la philosophie

Jusqu’au début du 17e siècle l’Homme était vu comme un animal politique, au début du 17e siècle on va voir dans l’Homme un individu

- L’Homme animal politique

Une idée lancée par Aristote dans l’Antiquité (4e s avant JC), l’église chrétienne saint thomas-d ’Aquin reprend la théorie d’Aristote

pour Aristote animal politique veux dire que l’Homme est un être vivant à l’Etat social par nature, l’Homme vit dans une communauté, la communauté des Hommes comme il y a d’autres communautés (abeilles, fourmis…)

L’Homme doit vivre en société, → pour survivre, il a besoin des autres pour survivre, il doit avoir une division du travail (chaqu’un son métier), pour Aristote c’est une donnée de la nature, alors que par saint thomas d’Aquin c’est une donnée de la nature appliqué par Dieu.

Il faut un certain nombre de règle, où nul ne peux se soustraire, dans cette conception

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