Quelles sont les étapes pour qu’un pays quitte l’union européenne ?
Par marwa boujghouad • 19 Octobre 2020 • Résumé • 360 Mots (2 Pages) • 702 Vues
Quelles sont les étapes pour qu’un pays quitte l’union européenne ?
Donc tout d’abord l’union européen est une affiliation volontaire de plusieur états ,dans le but d'améliorer les domaines économique et politique,afin d’assurer le maintenance de la paix en europe et de favoriser le progrès économique et social.
Elle est constituée de 27 pays membres
Tous états membre a le droit de quitter,à tout moment l’union européen .L’article 50 existe que depuis 2009 et a été instauré par le traité du lisbonne donc théoriquement l'autorisation de quitter l’ue existe que depuis 2009
L’article 50 est composé de deux principaux objectifs:détaillés le processus de sortir et évoquer que l'adhésion à l’UE reste un choix
Pour quitter l’Union européen il faut suivre l’article 50 du traité de l’Union européen (TUE)qui a ccrédite q ue si l’état qui décide de se retirer, doit avertir le conseil européen , le conseil européen doit ensuite proposer une orientation pour conclure un accord de ce pays sur les modalités de son retrait ,c'est à dire les raison pour lesquelles il veut sortir de l’Union européenne.L’accord est conclu au nom de l’union par le conseil de l’EU ,statuant à la majorité qualifiée après l’assentiment du parlement européen.
Le pays quitte définitivement l’union à la date écrite sur l'accord donc les traités cessent de lui être applicable,mais antinomiquement si aucun des accord n’a été trouvé ,le retrait a lieu deux ans après sa déclaration par l'état concerné,cependant en accord avec ce dernier,le conseil européen peut décider à l’unanimité de prolonger ce délai.
Echanger un accord avec les etats membre alors qu’on peut quitter l’ue depuis 2009?
oui car lorsque qu'un état membre sort de l’ue on doit redéfinir l’ensemble des domaines de compétences de la communauté européen comme repondre au question telle que : -les résident de l’UE auront t il besoin d’un visa pour circuler au sein de l’union?ou aussi -que deviendront les européen qui vivent à l'intérieur de ce pays ? ou au niveaux économique
-le libre échange en vigueur au sein de l’UE sera t il maintenu ou devra t-on instaurer des droit de douane pour chaque marchandise ?
cela est la raison pourquoi la communauté européen mets autant de temps à donner son accord
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