Introduction au droit public.

...

a- Pas 1 un type de droit mais existe 2 types de formes de droit

1ère catégorie le droit en vigueur : droit positif car est l’expression de la volonté de certains hommes.

2ème catégorie : N’est pas le produit de la volonté humaine mais immanent de la nature d’où son nom de droit naturel.

Ces auteurs vont considères que ces droit ne sont pas placés sur un pied d’égalité il existerait un rapport de supériorité entre ces 2 droits en effet le droit naturel existerait avant le droit positif et ce situerai au-dessus de lui. Droit naturel appelé aussi doit idéal doit déterminé quelle autorité politique est légitime.

Ce droit naturel a un contenu qui est la justice les hommes doivent donnés naissance a un droit positif qui permettent de réaliser ce qui est juste.

b- La diversité de ces courants justes naturalistes

Cette doctrine a engendré plusieurs courants jusqu’au 18eme : Aristote Cicéron St Thomas D’Aquin Grotius ont différente source de droit naturel pour A le droit naturel trouve sa source dans la nature des autres. D’autres comme st thomas D’Aquin pensent que la source naturelle vient de dieu. Grotius lui la source naturelle vient de la raison humaine.

c. Les implications de cette approche juste naturaliste

Les théories du droit naturelle ont eu une influence sur les gouvernants jusqu’à la fin du 18e se traduit par le fait que l’état ce voit contrait d’accueillir certaines règle et auquel il ne peut se soumettre.

Ces théories vont aussi conduire à consacrer des droits que l’individu tient de sa nature humaine et vont ainsi sous tendre la philo des droits de l’homme qui transparait notamment dans la déclaration des droites de l’homme et du citoyen en 1789. Cette approche va ainsi justifier une limitation du pouvoir par les droits de l’Homme.

Les théories justes naturalistes vont connaitre un net recul jusqu’au 19e cependant ces théories vont connaitre un certain regain d’intérêt après la 2nde guerre mondiale qui s’est accompagnée d’atteintes à l’Humanité c’est pour cela qu’après on va retrouver cette référence au droit naturel.

2- Les théories positivistes

a- Les contenus de cette théorie

Pour les théoriciens positivistes pas 2 formes de droit mais un seul le droit positif il ni a pas de droit antérieur et supérieur à l’Etat au contraire l’état précède le droit l’état se soumet au droit qu’il va poser volontairement de son propre fait.

b- La diversité des courants positivistes

Cette thèse selon laquelle l’Etat est l’unique source du droit va être reprise par diffèrent juristes et connaitre un essor au 19eme en ALL et au 20E en France.

1er penseur Herring et 2eme Jelinek

Carré de Malberg « l’état reste maitre de ce fixer sans cesse a lui-même les règles qui sont de nature a le limite » : Le droit prend sa source dans l’état qui va s’auto limité.

Hans Kelsen (1881-1973) lui va postuler l’identité de l’état et du droit pour lui droit et état se confonde l’état ne se présente que comme un ensemble de norme juridique en qui se résume ses organes et ses fonctions. Pour lui le droit est ensemble de règles hiérarchisées qui tirent chacune leurs autorités de leurs conformités à la règle supérieure et à la constitution de l’état : au sommet de la pyramide la constitution en dessous série de normes inférieures et ainsi de suite. Chacune de ces normes tirent leur validité de normes supérieures. 1er étage de la pyramide la constitution de 1958, 2Eétage les lois puis 3e décrets ou arrêtés.

c- Les implications de l’approche positiviste

Cette approche c’est développé en partie car a un moment de histoire les gouvernants on souhaiter changer la société à leur profit

Ce mouvement correspond aussi à une montée en puissance de la démarche scientifique au 19e les doctrines positivistes vont se caractérisés par la volonté de s’opposer aux théories du droit naturel qui se montrent comme relevant de la métaphysique des croyances. Tous les théoriciens du positivisme vont avoir une prétention positiviste comme Kelsen : la théorie pure du droit pour lui droit comme une science. Le droit va être observe de manière froide et neutre il ne remplit aucune finalité de justice et va se trouver déconnecter des réalités sociales

3- Les théories médianes

Certains juristes vont donc estimés que les théories justenaturalistes et positivistes conduisent toute les 2 a une impasse contraire au justenaturaliste pour qui le droit et un produit de l’état et a la différence des positivistes qui pour eux l’état n’est pas le seul maitre du droit et vont donc chercher à dépasser les limites de ces deux 1eres

Auteurs : Léon Duguit et Georges Burdeau

a- L’approche de Léon Duguit (1859-1928)

Il va réinjecter dans la notion de droit une certaine idée de justice. Selon lui les individus ont une idée du juste et de l’injuste et le milieu sociale dans lequel ils vivent et va secréter spontanément une certaine idée de ce que le droit doit être. Ainsi le droit est envisagé comme une création indépendante de la volonté de l’état. Pour lui le droit se créer socialement et s’impose au gouvernement. Il théorise une hétéro-Limitation de l’Etat. Les organes de l’Etat produisent le droit positif mais ce dernier puise sa source dans la conscience sociale, dans les aspirations de la société.

b- L’approche de Georges Burdeau (1905-1988)

Va construire son système de pensée en réaction contre la pensée de Duguit. Pour lui l’approche sociologique de Duguit peut conduire les citoyens à se révolter et à enfreindre les règles qu’ils considéraient comme ne répondant pas à leurs aspirations. Burdeau va considérai qu’il existe bien dans la société une représentation idéale du droit « l’idée de droit » mais va considérer que cette idée recèle en elle un dynamisme fait de l’aspiration des membres de ce groupe à voir cette idée ce traduire en règle de droit et ce dynamisme va

...