Cahier des charges: "contrat contractuel"

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de niche

C’est un transport spécialisé qui concerne un marché de faible taille.

4) La messagerie

La messagerie concerne le transport des endroit di de détail (en général inférieur à 3,5 T)

5) La course

C’est le transport de petit colis de moins de 4 roues. (Pas pizzeria car ce n’est pas une entreprise de transport).

6) Le groupage.

L’acheminement de ces envois implique le ramassage de ces groupe, la traction , le dégroupage et le livraison .Le groupage est l’ensemble des opération qui consiste à réunir les colis de plusieurs expéditeurs pour diverse destination.la traction est l’opération qui consiste a transporter ces colis en un lot a destination d’un correspondant. Le dégroupage est l’ensemble des opérations qui consiste a organisé la livraison de ces marchandises au destinataire final.

7) la commission de transport ou organisation de transport

le commissionnaire dans le transport s’engage vis avis d’un expéditive, donneur d’ordre a faire exécuter un transport de marchandise d’un lieu a un autre . Sous sa propre responsabilité et en son nom en gardant le libre choix de moyens et des voix

8) le transite.

Le transitaire a seulement pour mandat de réceptionner la marchandise et de la réexpédier en suivant les instructions qu’il a reçues.

Le transitaire n’a aucune liberté dans le choix des moyens.

9) le courtage dans le transport

Un courtier se doit de rapprocher les parties en vus en conclusion d’un contrats, le courtier reste étranger au contrat conclu .

2) Les sous-traitant.

1) la sous-traitante est fait pour un transporteur ou un commissionnaire, de confié un transporteur

Tiers la réalisation d’une réalisation de transport, il existe des règles dans la sous-traitante qui implique un engagement en termes de durée ou de quantité.

-L’affrètement est fait pour un commissionnaire de transport qui (s’appelle l’affréteur) de remettre du fret au transporteur

- la traction est faite pour un groupeur de transporteur de transporter ou faire transporter entre un lieu de groupage et de dégroupage.

- le tractionnaire, transportaire qui assure les tractions pour le compte d’un groupeur.

-artisan transporteur, sous-traitant d’une entreprise de transport (louageur, locatier)

3) le déménagement

Il se défini comme le transport de meuble ou autre objet d’un lieu vers un autre cependant un déménagement n’est pas seulement une simple opération de transport. En plus du transport, le déménageur doit enlever les meubles dans l’appartement de son client, les démonter s’il y a lieu et les remettre en place dans le nouvel appartement de son clients.

La segmentation de l’offre de déménagement

-la clientèle :

le déménagement particulier et industriel. Dans le déménagement particulier chaque déménagement est un problème particulier, l’industriel est standardisé, c’est la standardisation de l’offre.

-l’étendue de la prestation :

la formule économique, le client fait tous les préparatifs du déménagement.

La formule standard, le client emballe tout ce qui n’est pas fragile.

La formule luxe, l’entreprise se charge de tout.

Le type de transport :

voyage spécial ou individuel, le déménagement d’un client occupe un seul camion, la date est fixée de manière précise et non modifiable.

Le voyage organisé ou groupage : plusieurs déménagements sont groupés dans un camion, la date de livraison et le délai sont imposé par le déménageur.

10) Location de véhicule industriel : la location industrielle avec conducteur met en œuvre le mécanisme suivant : le loueur met à disposition un moyen de transport exclusif avec personnel de conduite moyens et services nécessaire à son utilisation pour effectuer des transports pour son propre compte ou pour un compte d’autrui.

La segmentation de l’offre de location : on distingue la location de courte durée (le locataire doit faire face à une surcharge de travail ponctuelle) de la location de longue durée (le locataire utilise comme système de gestion de son entreprise)

11) Les prestation annexe : de nombreux transporteurs offre de nombreux prestation annexe a la prestation de transport.

La gestion des palettes et autres emballages : les contrats type prévoient : le poids de la palette doit être inclut dans le poids brut de l’envoi (sauf prévention contraire, le transporteur n’a pas a se préoccupé de la reprise ou du retour de palettes). Lorsqu’ils sont en charges, ce second transport est plus onéreux s’il est sans charges.

Contrat de transport :

un contrat de transport est une convention par laquelle un transporteur professionnel s’engage à dégager une certaine quantité de marchandise d’autrui appelle envoie d’un point à un autre contre rémunération selon un mode de transport déterminé dans un délai fixé dans un texte légal ou réglementaire par la convention des parties ou par l’usage.

Les caractères du contrat de transport

Le contrat de transport est un contrat consensuel qui porte sur un envoie et qui fait intervenir au moins 3 personnes (l’expéditeur, le transport, le destinataire)

Le transporteur est tenu à une obligation de résultat. Cela signifie qu’en cas d’anomalie, le transporteur est automatiquement responsable,

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