Suivi de projet, audit et patrimoine.
Par Stella0400 • 21 Mai 2018 • 1 139 Mots (5 Pages) • 591 Vues
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- La totalité de la succession en usufruit ;
- La quotité disponible en pleine propriété ;
- ¾ de la succession en usufruit et ¼ en pleine propriété.
Des avantages matrimoniaux, tels qu’une clause de préciput, peuvent être consentis pour aménager votre régime matrimonial. Une telle clause semble judicieuse eu égard des contrats d’assurance vie souscrits avec des fonds communs durant le mariage compte tenu de l’arrêt Praslicka et de la réponse ministérielle Bacquet
- Analyse de la structure de votre patrimoine
La répartition de vos actifs par structure vous permet d’identifier d’éventuels déséquilibres.
1. Par sous-jacent :
47% Immobilier d’usage
22% Assurance vie
12% Valeurs mobilières
2% Epargne à moyen et long terme
6% Epargne salariale
11% Liquidité
Plus précisément, il apparait que l’immobilier est prépondérant.
Cet élément est dû en partie au prix relativement élevé de l’immobilier parisien.
2. Par époux :
- Monsieur :
45% Immobilier d’usage
18% Assurance vie
8% Valeurs mobilières
1% Epargne à moyen et long terme
12% Epargne salariale
16% Liquidité
Il existe un équilibre entre le patrimoine immobilier de Monsieur et son épargne. L’importance de l’épargne liquide s’explique par la donation qui lui a été consentie et qui doit être placée.
- Madame (hors biens détenus en nue-propriété) :
50% Immobilier d’usage
26% Assurance vie
17% Valeurs mobilières
2% Epargne à moyen et long terme
0% Epargne salariale
5% Liquidité
Il existe un déséquilibre entre l’immobilier et les placements financiers. Ce déséquilibre n’est pas visible sur le schéma ci-dessus car les biens dont Madame est nue-propriétaire n’apparaissent pas. Ce déséquilibre est susceptible d’être corrigé au moment où Madame deviendra pleine-propriétaire de sa quote-part indivise des biens.
- Analyse de votre immobilier
Votre patrimoine immobilier comprend votre résidence principale acquise à l’aide d’un emprunt (montant restant dû : 260 000 €) et les biens dont Madame détient une quote-part indivise de nue-propriété. Les biens détenus en nue-propriété ne sont pas à prendre en compte dans la base taxable à l’ISF (seul l’usufruitier déclare le bien à l’ISF pour sa valeur en pleine-propriété).
- Analyse de vos contrats d’assurance vie
L’assurance vie est une excellente enveloppe d’épargne (capitalisation des revenus/Gains sans impôts hors dénouement du contrat) et de transmission.
Son utilisation peut être optimisée par :
- le choix de l’assureur et du contrat ;
- le mode de souscription ;
- la gestion et le choix des supports à l’intérieur de l’enveloppe ;
- une rédaction minutieuse de la clause bénéficiaire.
[pic 6]
Pour vous donner un avis sur votre contrat Rouge Corinthe, nous aurons besoin de prendre connaissance des conditions générales/particulières ainsi que de l’annexe financière à jour.
- Analyse de vos valeurs mobilières
1. Rappels de fiscalité :
[pic 7]
[pic 8]
2. L’allocation de vos valeurs mobilières :
[pic 9]
Monsieur est investi majoritairement de manière prudente sur son compte titres.
La performance nette d’impôt et de prélèvements sociaux de son compte titres est d’environ 2,4%. Le PEA de Monsieur a plus de 8 ans: il est totalement exonéré d’impôt sur les revenus (hors prélèvements sociaux), un retrait sur son PEA n’entraînera pas sa clôture mais il n’aura plus la possibilité de faire de versements complémentaires.
Madame a un profil dynamique sur son PEA et un profil prudent sur son compte titres. Le PEA de Madame, géré par la Financière Tiepolo, aura trois ans le 10 juillet 2016. Tout retrait entrainerait une fiscalité et une clôture immédiate de l’enveloppe. Le compte titres de Madame bénéficie d’une gestion conseillée par nos soins.
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