Cours De Philosophie Du Droit

...

Pour que la regle de droit soit juridique, il faut 4 elements :

-le commendement(l’ordre)

-l’obligation(la force obligatoire)

-la sanction( le droit sans sanction n’est pas du droit. La sanction a un cote educatif, c’est la sanction prevention)

-la souverainete (la regle de droit est un acte de pouvoir et tout pouvoir a sa source dans la souverainete. La regle de droit est donc un acte de souverainete)

A copier plutard

Il faut se demander pourquoi on se pose des questions. La question de savoir ce qu’est le droit implique 3 questions ;

-la question relative a la relation entre le droit et la force

-la question relative a la relation entre le droit et la morale

-la question relative a la relation

1- les gens pensent que le droit a quelque chose a voir avec la force mais le droit n’est pas que la force. Par exemple, entre un gangster et un policier, il n’est pas facile de faire la difference. Le droit sans la force n’est pas veritablement le droit mais la force peut se deployer sans droit. Qu’y a-t-il de commun entre science et droit ?

2-le droit et la morale

Le droit et la morale comprenne des regles, des obligations et poursuivent la justice. Des fois, ils ont les memes sens, des fois ils sont en conflit. Il faut etablir la dellimitation entre sphere morale et sphere juridique

Ex : la bonne foie est un principe morale transposee en droit ou un principe purement juridique ?

3-est ce que le droit est un ensemble de regle ? qu’est ce que ca veut dire qu’une regle existe ? surtout dans le droit jurisprudentiel ?

Ex : le droit Africain est ce que font les organes de l’union africaine ? ces organes ne produisent-ils que des regles ? qu’est-ce qu’une regle juridique ?

I.3- droit, equite et justice

I.3.1- le droit et la justice

Le mot droit a pris par extension le sens de justice et non l’inverse. Pour les juristes consults scences, la justice est l’art bon et de l’equitable. Le juriste est un artisan dont le metier consiste a realiser la justice en appliquant sa science du droit a des cas concrets. Naturellement, il ne suffit pas d’appliquer le droit sans autres pour realiser la justice. Il faut trouver une solution qui realise un équilibre entre les interet legitimes de chacun

I.3.2- l’équité et la justice

Equite designe les considerations qui s’ajoutent au droit pour realiser la justices. Ces considerations sont relatives au système des valeurs politiques, economiques et sociales du moment et varient d’une societe a l’autre.

Droit+equite=justice

I.3.3- la justice en temps qu’equilibre

La justice est un equilibre dans les rapports entre les hommes. Il existe 2 grands types d’equilibre : la justice commutative et la justice distributive

I.3.3.1- la justice commutative ou egalite arithmetique est celle qui realise un equilibre objectif dans les echanges. Beaucoup de dispositions legislatives ou de decisions jurisprudentiels se rapportent a la justice commutative. Ex : contrat syntagmatique

I.3.3.2- la justice distributive consiste a repartir les biens, les pouvoirs et devoirs entre les hommes en fonction des possibilites et besoin de chacun. Cette notion a des

NB : il existe des situations qui font autant appel a la justice distrubutive qu’a la justice commutative.

II- La methode de la philosophie du droit

Il faut distinguer entre 2 approches qui releve des 2 philosophie du droit : la philosophie du droit des philosophes, la philosophie du droit

II.1- la methode des philosophes

Depuis l’antiquite jusqu’à Hegel, des philosophes se sont poses des questions de droit. Lorsqu’ils font la philosophie du droit, ils appliquent au droit la methode philosophique, c’est-à-dire le questionnement. Il se pose des questions sur le droit sans savoir au prealabre qu’est-ce qu’est le droit. Ils ignorent l’objet de leur questionnement. Au bout du compte, ils aqppliquent au droit un système, une methode generale qui ne tient poas toujours comptes de specificites juridiques

II.2- la methode des juristes

Les juristes partent de l’experience du droit dans tel ou tel branche, puis ils degagent une vision, une theorie generale. Ils ont de l’experience mais ils n’ont pas une methode philosophiques. Ils connaissent le droit et ne se posent pas ce question sur lui. Ils passent du concret a l’abstrait, de l’individuel au general. La methode qu’ils appliquent est double car elle en manque 2 voies : la voie ascendante et la voie descendante

La voie ascendante a pour model ARISTOTE : cette voie conduit du concret a l’abstrait, on regard de ce qui est du concret puis on elabore une theorie generale. C’est la methode inductive ou l’induction

La voie descendante a pour model : dans cette voie on parle d’action s’imposant a l’esprit. De ce grand principe on descend vers le concret ; des idees, on se dirige vers leur application. C’est la methode deductive ou la deduction

On a ainsi les rationnalistes d’une part et les d’autre part. chez les juristes, cette dualite est amusante. On cherche soit la verite soit la certitude. La verite n’est pas certaine, elle est impossible a atteindre. La certitude est aussi impossible a atteindre. Les seuls certitudes sont celles que nous possedons nous-mêmes. Nos certitudes sont souvent formelles, analytiques. En droit, on cherche la verite du droit mais il y a des divergences de jurisprudence. Aussi on impose ces servitudes avec la loi de la majorite, d’où plusieurs doctrines, notamment : le conventionnalisme, le formalisme et le structuralisme.

Dans le conventionnalisme, la verite etant incertaine, on discute, on negocie puis on convient. Ce qui a été convenu s’impose

Le formalisme : on impose les systemes

...