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Titre 1: Le couple marié

Selon les époques et les sociétés , le mariage ne regroupe pas la même réalité. En france il est nécessairement monogamique alors qu'il peut être polygammique dans d'autre états. Depuis mai 2013, celui-ci n'est plus necessairement homme-femme, tandis que l'hétéroité reste une norme dans d'autre états. En france, le nombre de mariage ne cesse de diminuer et pourtant celui-ci garde la côte puisque en effet chaque année environ 250 000 couples se marient. C'est le code civil qui a organisé un statut très complet pour les epoux avec ses articles de 144 jusqu'a 310. Malgré tout aucune définition du mariage a été posée par le code civil mais celle-ci se déduit gräce aux règles qui sont posées.

Mariage: accord de volonté par lequel deux personnes de sexe opposé ou de même sxe de s'unir et d'adhérer au statut legal des personnes mariées.

Chapitre préliminaire : Les fiançailles

Fiançailles: promesse réciproque entre deux personnes de se prendre ultérieurement pour époux.

Pour ne pas constituer un obstacle à la liberté matrimoniale, ces fiançailles sont dépourvues de valeur juridique. Cependant elles sont susceptibles de produire des effets qui eux sont juridiquement reglementés. Les fiancés demeurent libre de consentir ou non au mariage. (pas obliger de se marier). Certains auteurs parlent " d'engagements qui n'engagent pas". En cas de rupture des fiançailles la situation est apriori assez simple: le droit de rompre est libre. En revanche ce sont les circonstances entourant la rupture qui peuvent être fautives. Si il y a fautes , la jurisprudence considère qu'il peut avoir abus qui sera sanctionner sur la base de la responsabilité civile ( article 1382 du code civil). A quelles conditions montrer l'existence du fautif:

-prouver l'existences des fiançailles (bague, faire part, traiteur,...)

-Toutes les conditions prévues par l'article 1382 du code civil sont reunies c'est a dire:

* faute du fiancé à demontrer, elle ne pourra resulter de la rupture mais des circonstances qui ont entouré cette rupture (ex:dire non le jour du mariage,...)

* démontrer l'existence d'un préjudice qui pourra être moral et/ou matériel. (ex:atteinte au fiancé seul,...)

*Démontrer le lien entre la faute commise et le préjudice à léguer, ce qui se nomme le lien de causalité.

Cela se donne liue a une compensation sous forme de dommage et intérêts.

Chapitre 1: La formation du mariage

Chaque individu est libre de se marier ou de ne pas se marier, c'est ce que l'on nomme la liberté matrimoniale. Au plan international, le droit au mariage revêt valeur constitutionnelle. Il s'agit d'une composante de la liberté individuelle tel qu'elle est infirmée par la déclaration des droit de l'homme et du citoyen.

Le droit au mariage est consacré au plan international par:

- La déclaration Universelle des droits de l'homme et du citoyen

- La convention européene des droits de l'homme. Lorsque deux personnesont décidé de se marié, il y a de nombreuses conditions a respecter; si celle ci ne sont pas respectée alors des sanctions sont prises.

Section 1: Les conditions de formation du mariage

On parle de condition de fond lorsqu'on touche a la substance même du marriage; tandis qu'on parle de condition de forme lorsqu'on s'interesse au déroulement formel.

- Paragraphe 1 , Les conditions de fond

Les conditions de fond peuvent être de trois ordre:

- physiologiques

- psychologiques

-social

A . Les conditions physiologiques

1.Le sexe des futurs époux

La fin de l'existence d'une disparité puisque aujourd'hui le mariage peut-être célebrer entre un homme et une femme, deux hommes ou bien deux femmes depuis la loi du 17 mai 2013. Pendant longtemps une altérité était exigée alors qu'aucun texte du code civil n'imposait clairement le mariage entre deux personnes uniquement de sexe opposé. Mais pour certain même si l'exigence n'étais pas inscrite dans le code civil elle étais une condition éxigée puisqu'en 1804 quand le code a été adopté l'union de deux personnes de même sexe était inconsevable.

L'exigence de cette différentes de sexe pour se marier est alors rester un principe absolu jusqu'a cette loi de 2013. Et pourtant les couples homosexuels n'ont que fais de revendiquer le droit au mariage au nom de la liberté matrimoniale. Le conseil constitutionnel et les juridictions francaises ont toujours maintenu leurs interdiction jusqu'a mai dernier.

Dans le droit au mariage seul un article a été ajouté ; l'article 6-1 , ce nouveau article prévoit que " le mariage et la filiation adoptive emporte les mêmes effets , droits et obligations reconnu par les lois que les epoux ou les parents soient de sexe opposés ou de même sexe".

La question du transexualisme;

Transexualisme : C'est une maladie , une pathologie qui consiste pour la personne qui en est atteinte a avoir la convictionque le sexe que la nature lui a donné ne correspond pas a s conviction sexuelle.

L'individu se fait alors opérer de facon à se que son apparence physique corresponde a sa conviction.

Une personne Transexuelle a le droit de se marier avec son nouveau sexe , il s'agit d'une reconnaissance par le cour européenne des droits de l'homme en date du 11 juillet 2002 avec l'arrêt Goodwin contre le royaume-uni.

En france, le marriage des transexuels ne pose pas de difficultés pour des raisons techniques. En effets, lorsqu'ils se font opere ceux ci change de sexe sur leur carte d'identité. Des questions se sont posées c'est consernant le sort

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